1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, SE BPNL ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les simulations présentées sur le site ont été conçues pour vous fournir des informations à titre indicatif. Ces informations ne peuvent être assimilées à des offres contractuelles. SE BPNL se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.

Responsable de la publication : Laurent PREIRE

2. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Informations cookies

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Pour Chrome : Paramètres (accessible depuis l’icône « Outil » en haut à droite) – Afficher les paramètres avancés – Confidentialité – Paramètres de contenu – Paramétrez en fonction de votre besoin

Pour Firefox : Outils – options – Onglet « Vie Privée » – Paramétrez en fonction de votre besoin.

Questionnaires

En remplissant des questionnaires, vous transmettez des informations qui pourront être utilisées par SE BPNL et ses partenaires. Certains questionnaires proposés sur le site ne revêtent pas de caractère obligatoire, vous pouvez choisir de ne pas les remplir. D’autres questionnaires doivent être obligatoirement complétés pour nous permettre de répondre à votre demande ou pour des actes de souscription ou de gestion de vos contrats d’abonnements. Si vous n’êtes pas client de SE BPNL, les données collectées seront utilisées à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Si vous êtes client de SE BPNL, les informations demandées sont nécessaires à votre identification pour l’accès aux services proposés (contact, actes de gestion de vos contrats…). Elles pourront, par ailleurs, être utilisées à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers promotionnels. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de

 

SE BPNL – Régie du Périphérique Nord
Chemin de la Belle Cordière –

CS 10167
69647 Caluire-et-Cuire cedex
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Messagerie

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3. CRÉDITS :

Site réalisé par l’agence c2is

Gestion de contenus effectuée avec WordPress

Illustrations : Bonne Réponse – CDP / Agnès Monnet – Valeurs Associées
Photographies : Luc Benevello – Arnaud Hauteroche – SE BPNL – Jacques Léone – Mario Renzi

4. DROITS D’UTILISATION ET DE REPRODUCTION

Droit de reproduction et / ou droit de représentation des données du site WEB du Périphérique Nord de Lyon est exclusivement destinés à l’usage privé et / ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

5. DROIT APPLICABLE

De convention expresse entre les parties (le PRESTATAIRE et le CLIENT), le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

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