Périphérique Nord

Infos légales

Menu Accessibilité (7 liens)

  1. Page d'accueil
  2. Menu principal
  3. Contenu
  4. Plan du site
  5. Moteur de recherche
  6. Menu haut de page
  7. Menu bas de page


Infos légales


1. Informations générales

• L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, Openly ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les simulations présentées sur le site ont été conçues pour vous fournir des informations à titre indicatif. Ces informations ne peuvent être assimilées à des offres contractuelles. Openly se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.
• Trafic info : temps de parcours validés par huissier dans les conditions normales de circulation.
• Directeur de la publication : Amélia RUNG

2. Protection de la vie privée

• Questionnaires : En remplissant des questionnaires, vous transmettez des informations qui pourront être utilisées par Openly et ses partenaires. Certains questionnaires proposés sur le site ne revêtent pas de caractère obligatoire, vous pouvez choisir de ne pas les remplir. D'autres questionnaires doivent être obligatoirement complétés pour nous permettre de répondre à votre demande ou pour des actes de souscription ou de gestion de vos contrats d'abonnements. Si vous n'êtes pas client d'Openly, les données collectées seront utilisées à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Si vous êtes client d'Openly, les informations demandées sont nécessaires à votre identification pour l'accès aux services proposés (contact, actes de gestion de vos contrats…). Elles pourront, par ailleurs, être utilisées à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers promotionnels. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de

Openly Régie du Périphérique Nord
Chemin de la Belle Cordière - BP 177
69643 Caluire et Cuire cedex
04.72.27.44.44

• Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle pourra être utilisée à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers promotionnels. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de

Openly Régie du Périphérique Nord
Chemin de la Belle Cordière - BP 177
69643 Caluire et Cuire cedex

3. Crédits :

Site réalisé par l'agence Esprit Public
Gestion de contenus effectuée avec TYPO3, sous licence GPL
Illustrations : DDB Nouveau Monde, Esprit Public, Valeurs Associées, Un papillon sur la banquise
Photographies : Mario Renzi - Jacques Léone - Chimène Deneullin - Openly

4. Droits d'utilisation et de Reproduction

Droit de reproduction et / ou droit de représentation des données du site WEB du Périphérique Nord de Lyon est exclusivement destinés à l'usage privé et / ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

5. Droit applicable

De convention expresse entre les parties (le PRESTATAIRE et le CLIENT), le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.


Menu Bas de page